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Réglementation sur le stationnement de nuit en hiver Pour faciliter les opérations de déneigement, il est généralement interdit de stationner dans les rues de Baie-Saint-Paul toutes les nuits, entre 1 h et 6 h du matin, du 15 novembre au 1 er avri...
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...riétaire d’un multi logements, vous devez déneiger toutes les issues des logements de vos locataires. Dans tous les cas, le déneigement doit permettre un accès jusqu’à la voie publique. ✅ Les fenêtres Sont-elles bien dégagées et peut-on les o...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
...Service d'extermination et de désinfection 6343 Service pour l'entretien ménager 6344 Service d'aménagement paysager ou de déneigement 6345 Service de ramonage 6346 Service de cueillette des ordures 6347 Service de vidange de fosses septiques et...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
...roposée demeure accessible, notamment pour les services d’urgence et municipaux (autobus scolaire, poubelles et recyclage, déneigement et ce, en toute saison), et qu’elle réponde à des critères de sécurité et de visibilité. De plus, l’étude devra...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
...Maison-Mère-décret VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU 11.Demande au MTQ -passage piéton - intersection rues St-Joseph et Leclerc 12.Déneigement des certaines rues- octroi de contrats 13.Adoption du Plan d’action municipal pour la réduction du plomb et du c...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...u t la peine d’y faire attention . QUESTIONS DU PUBLIC -M. Bernier adresse des remerciements à la Ville pour le déneigement des pistes cyclables . Concernant la réfection de la rue Forget, suite à une question de M. Bernier deman...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...0,00 $ 22P746B1 Correction de Transition à diverses Intersections 73 000,00 $ Fermeture à Zéro 22P746B3 Achat Camion Déneigement 2021 & Équipement 346 000,00 $ Règlement Parapluie R20-746 39 000,00 $ 22P746B4 Réfection Glissières de S...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...lot situé à l’extrémité du Chemin de la Pointe; CONSIDÉRANT que l’acquisition par la Ville facilitera les opérations de déneigement dans ce secteur; CONSIDÉRANT que M. Filion accepte de céder à titre gratuit à la Ville l’immeuble ci-avant dé...
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Documents - Budgets - Budget
...S POSTES DÉPENSES Masse salariale 670 000 $ Intérêts sur la dette à long terme31 000 $ Sûreté du Québec 75 200 $ Contrat de déneigement urbain 42 000 $ Total 818 200 $ PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2025 6 REVENUS 2025 7 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2025 8 D...
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Documents - Budgets - Budget
...48 000 $ Total + 1 564 000 $ 4 Dépenses additionnelles POSTES DÉPENSES Service de police provinciale+ 117 000 $ Contrat de déneigement urbain+ 412 000 $ Augmentation de la dette (capital & intérêts) + 987 000 $ Total+ 1 516 000 $ PRÉVISIONS BUDGÉ...
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Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2025
...E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION 1. L’Ordre du mérite SÉCURITÉ PUBLIQUE VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU 2. Déneigement urbain – adjudication de la soumission. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE LOISIRS, PARCS ET CULTURE...
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...entretien des espaces verts municipaux, des trottoirs, des fossés ruraux, des ponceaux, du pavage, de la signalisation et du déneigement sont aussi de la responsabilité du service. De plus, le service voit à la préparation des estimés, des plans et d...
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...ualité de l’eau potable, d’entretien en espaces verts municipaux, de trottoirs, de fossés ruraux, de ponceaux, de pavage, de déneigement, etc. dans le but de faire des recommandations au Conseil. Membres Directeur général Jean Daniel, dire...
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Pour formuler une plainte sur le déneigement à la Ville de Baie-Saint-Paul, ou pour signaler des dommages causés à vos aménagements (gazon, muret, clôture, pavé, boîte aux lettres, etc.) lorsqu’il est adéquatement protégé tel que décrit dans le règ...
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...r leur propriété représente de tels risques et à la déneigent en faisant appel à des spécialistes, le cas échéant. Durant ce déneigement, toutes les mesures doivent être prises pour assurer la sécurité des personnes qui circulent près de l'édifice ou...
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Chaque citoyen doit s’assurer de ne jamais obstruer les trottoirs et la rue lors du déneigement de sa cour. Il est strictement interdit de déposer de la neige sur la voie publique ou en bordure de celle-ci.
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La Ville procède au déneigement de ses bornes-fontaines lorsque seulement 45 cm (18 pouces) de celles-ci sont visibles ou lorsque l’accès est difficile pour l’utilisateur. Ayez l’amabilité d’éviter de déposer la neige de votre entrée sur les...
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...lette seulement. Ne jamais laisser ou apporter les bacs dans les rues ou les chemins de façon à nuire à la circulation et au déneigement; Les bacs doivent être disposés à environ 6 ou 10 pieds du bord de chemin sur votre propriété ou dans l’emprise...
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Le plan de déneigement assure une uniformité des interventions pour l’ensemble de la ville. Les axes routiers d’urgence sont priorisés pour les ambulances, le service incendie et le transport scolaire. Les artères principales (rue de la Lumière; b...
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Tous les véhicules utilisés lors d'opération de déneigement ou de ramassage doivent respecter le code de la sécurité routière. Toute infraction à celui-ci relève de la Sûreté du Québec. Les citoyens peuvent appeler en tout temps les autorités de la...
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Chaque citoyen doit s’assurer de ne jamais obstruer les trottoirs et la rue lors du déneigement de sa cour. Il est strictement interdit de déposer de la neige sur la voie publique ou en bordure de celle-ci comme le stipule le règlement municipal sur...
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...alayage, époussetage, nettoyage (p. ex. : réfrigérateur, baignoire, garde-manger); l’entretien ménager lourd : grand ménage, déneigement de l’accès principal du domicile ; entretien des vêtements ; préparation de repas sans diète ; approvisionnement...
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