Comités

Mandat

Le comité a pour mandat d’analyser les enjeux liés aux ressources humaines, à l’organisation du travail et aux processus internes, puis de proposer des améliorations concrètes et réalisables. Il doit prioriser les dossiers, évaluer leurs impacts et formuler des recommandations claires pour optimiser l’efficacité opérationnelle. Le comité soutient la direction dans la mise en place de solutions conformes aux politiques, obligations et orientations de la ville. Il présente l’avancement des dossiers, les décisions recommandées et les actions à entreprendre.  

Membres

• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Joëlle Delarosbyl, conseillère en cadre en ressources humaines de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Michael Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Jean-François Ménard, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 3) - élu responsable
• Madame Annie Bouchard, conseillère municipale de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 4) - élue responsable 

Sur invitation et selon les sujets, tout autre fonctionnaire

Mandat

• Faire des recommandations au Conseil municipal sur tout sujet qui touche la sécurité de la population, la prévention en risque d’incendie et de catastrophes naturelles et de façon plus particulière sur la sécurité des personnes, la sécurité des biens et la sécurité routière en réponse aux préoccupations exprimées par les citoyennes et citoyens en application des lois et règlements fédéraux, provinciaux et municipaux. Notamment, ces recommandations porteront sur :
• Établir un schéma de couverture de risques destiné à déterminer des objectifs de protection contre les incendies et les actions requises pour les atteindre (Loi sur la sécurité incendie);
• Établir d'un schéma de sécurité civile destiné à déterminer des objectifs de réduction de la vulnérabilité de la Ville eu égard aux risques de sinistre ainsi que les actions requises pour les atteindre (Loi sur la sécurité civile) ;
• Effectuer les rapports annuels des services de police et de protection contre les incendies et les autres rapports reliés au mandat du comité.

Membres

• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Alain Gravel, directeur de la sécurité publique de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Madame Annie Simard, conseillère municipale à la Ville de Baie-Saint-Paul (district 1) - élue responsable 
• Monsieur Gaston Duchesne, conseiller municipal à la Ville de Baie-Saint-Paul (district 5) - élu responsable

Mandat

Le comité a pour mandat de planifier, analyser et recommander des actions visant l’amélioration continue des services, infrastructures et activités de loisirs, de sports et de plein air. Il doit évaluer les besoins de la population, prioriser les projets et proposer des solutions réalistes pour renforcer la participation citoyenne, l’accessibilité et la qualité de vie. Le comité contribue à l’élaboration de politiques et d’initiatives favorisant des environnements récréatifs sécuritaires et attractifs. Il suit l’état des parcs et espaces publics, identifie les améliorations nécessaires et assure un suivi régulier de l’avancement des interventions. Le comité présente au conseil municipal des recommandations structurées basées sur les résultats observés et les besoins évolutifs de la communauté. 

Membres

• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Françoise Ménard, assistante greffière de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Philippe Dufour, directeur du service des loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Kayla Kordan, adjointe du service des loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Michael Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Gaston Duchesne, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 5) - élu responsable 
• Monsieur Annie Simard, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 1) - élue responsable

Mandat

Le comité a pour mandat de valider les orientations, les priorités et le développement des services offerts à la population, en s’assurant qu’ils répondent aux besoins évolutifs des citoyens. Il doit analyser les enjeux et proposer des améliorations concrètes liées à l’offre de services, à la qualité de l’accueil et à l’accessibilité. Le comité soutient l’équipe de la bibliothèque dans la mise en œuvre du plan d’action, la promotion de la lecture et l’organisation d’activités culturelles. Il mesure périodiquement les résultats, documente la participation et l’utilisation des services, puis présente des recommandations structurées fondées sur les observations et progrès réalisés.  

Membres 

• Madame Louisette Moreau, citoyenne
• Monsieur Gérald Tremblay, citoyen
• Madame Julie Fillion, citoyenne
• Monsieur Phillipe Dufour, directeur du service des loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Johanne St-Gelais, directrice adjointe du service des loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Madame Denise Ouellet, animatrice sociocommunautaire de la Bibliothèque René-Richard
• Monsieur Jean-François Ménard, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 3) - élu responsable

Mandat

Le comité a pour mandat d’appuyer le directeur du service dans la planification, l’analyse et le suivi des dossiers liés à l’entretien et à la construction des voies publiques, réseaux d’aqueduc et d’égout, ainsi qu’à la qualité de l’eau potable. Il doit évaluer les besoins concernant les trottoirs, fossés ruraux, ponceaux, pavage, déneigement et espaces verts municipaux, en proposant des améliorations réalistes et structurées. Il priorise les actions à entreprendre, documente l’avancement des travaux et présente au conseil municipal des recommandations claires pour soutenir la prise de décision. 

Membres

• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Daniel Desmarteaux, directeur du service des travaux publics de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Annie Bouchard, conseillère municipale de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 4) - élue responsable 
• Ghislain Boily, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 6) - élu responsable

Mandat

• Arrimer les pratiques existantes au sein de l’organisation municipale à l’Agenda 21 afin que la Ville devienne exemplaire en matière de développement durable;
• Élaborer un plan d’action interne (3 ans) et en faire le suivi.

Membres

• Monsieur Gaétan Boivin
• Madame Denise Ouellet, animatrice sociocommunautaire de la Bibliothèque René-Richard
• Monsieur Philippe Dufour, directeur du service des loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Caroline Chamberland, chef d'équipe à l'aménagement paysager à la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Jean Daniel, directeur adjoint au service de l'ingénierie et projets majeurs à la Ville de Baie-Saint-Paul
• Direction du service d'urbanisme de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Alain Gravel, directeur de la sécurité publique de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Madame Johanne St-Gelais, directrice adjointe du service des loisirs et culture
• Monsieur Jean-François Ménard, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 3) - élu responsable
• Madame Annie Bouchard, conseillère municipale de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 4) - élue responsable

Mandat

Le rôle du comité de circulation est consultatif ; il fait des recommandations auprès du Conseil en matière de circulation et de sécurité routière.

Membres

• Monsieur Eric Bergeron, conseiller en urbanisme à la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Alain Gravel, directeur de la sécurité publique à la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Daniel Desmarteaux, directeur du service des travaux publics de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Steeve Bouchard, contremaître à la Ville de Baie-Saint-Paul
• Madame Françoise Ménard, assistante greffière de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Jean-Francois Ménard, conseiller municipal à la Ville de Baie-Saint-Paul (district 3) - élu responsable

Tous les élus du Conseil de Ville de Baie-Saint-Paul siègent au comité de démolition

Séance publique du comité de démolition

Mandat

Étudier les demandes de permis de démolition conformément en règlement en vigueur et les  lois qui s’y appliquent.

Ce comité est régi par la loi de l’aménagement et de l’urbanisme (LAU) et la loi sur les biens et paysages culturels. 

Consulter le règlement R603-2014, articles 50 et suivants

Membres 

Représentants du service d’urbanisme et patrimoine et secrétaire du comité: 

• Direction du service de l'urbanisme de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Éric Bergeron

Prochaine séance publique du comité de démolition

La prochaine séance aura lieu le lundi 13 juillet 2026 à 10 h 00, à l'Hôtel de Ville de Baie-Saint-Paul au 15, rue Forget.

         ordre du jour séance du comité du 13 juillet 2026 

Procès verbaux des séances publiques  

• 9 mars 2026
• 2 octobre 2025
• 8 septembre 2025
• 14 juillet 2025
• 16 juin 2025
• 14 avril 2025
• 19 novembre2024
• 4 septembre 2024
• 11 juin 2024
• 9 avril 2024
• 16 janvier 2024
• 14 septembre 2023
• 14 novembre 2023

Mandat

Étudier et faire au Conseil toute recommandation sur les sujets suivants :

• L'élaboration et la modification des plans et règlements d'urbanisme;
• Les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.);
• Les plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.);
• Les dérogations mineures;
• La citation des monuments historiques et la constitution de sites du patrimoine conformément au Chapitre IV de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., chapitre B-4);
• L'architecture et l'intégration d'un bâtiment neuf ou d'un ensemble de bâtiments neufs ou d'un agrandissement extérieur d'un bâtiment existant pour tout projet de construction préparé par la Ville;
• La planification et l'aménagement des territoires à développer;
• L'application des principes de toponymie à la Ville;
• Choisir les toponymes et formuler les recommandations au Conseil;

Tout autre sujet soumis par le Conseil

Ce Comité consultatif d’urbanisme est désigné également comme étant le Conseil local du patrimoine et possède les pouvoirs et fonctions tels qu’édictés par la Loi sur le patrimoine culturel. Il a pour fonction de donner son avis au Conseil, au comité de démolition et à toute autre instance, lorsqu’il s’agit de sujet en lien avec le patrimoine culturel. Entre autres, il donne son avis sur (liste non exhaustive) :

• Une citation d’un bien patrimonial.
• Une désignation d’un paysage culturel.
• Un inventaire architectural, ainsi que sa mise à jour.
• Une demande de démolition d’un immeuble inventorié ou non, ou construit avant 1945 et d’y poser des conditions.
• Une demande d’aide financière à la restauration d’un immeuble inventorié ou non construit avant 1945.

Il peut aussi recevoir toute représentation de toute personne intéressée à se faire entendre au sujet de dossier en lien avec ses fonctions.  

Ce comité est régi par la loi de l’Aménagement et de l’urbanisme (LAU)

Membres

• Monsieur Martin Laliberté (Président)      
• Madame Brigitte Cécil (Vice-Présidente)         
• Madame Nicol Simard
• Monsieur Louis Tremblay                                                                                                                                                              
• Monsieur Gaston Tremblay
• Monsieur Yvon Morin
• Monsieur Raphael Nguyen
• Monsieur Ghislain Boily, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 6) - élu responsable 
• Monsieur Bernard Boulianne, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 2) - élu responsable 

Horaire des séances régulières du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) – 2026 

* La tenue d’une séance en décembre relève de la discrétion du Service de l’urbanisme et du patrimoine, selon le volume de dossiers à traiter.

Élu responsable

• Jean-François Ménard, district 3
• Annie Bouchard, district 4.

Mandat

À titre de représentants des forces vives du milieu local, réaliser, en collaboration avec la population, un plan d’action de développement durable pour la Ville de Baie-Saint-Paul.

• Susciter une participation citoyenne forte à toutes les étapes de la démarche.
• Participer activement à la réalisation du plan d’action, faire le suivi et diffuser les résultats à la population.
• Assurer le rayonnement du plan de développement durable, chacun au sein de son organisme. 

Membres

• Secrétaire général : Gilles Gagnon, directeur général de la Ville.

Secteur économique 

• Marilyne Tremblay (chargé de projet, SADC);
• Anne Scallon (directrice, SDLE, MRC de Charlevoix);
• Neal Maillet-Haydock (Tourisme Charlevoix);
• Entrepreneur (vacant).

Secteur social et éducatif

• Anne-Pierre Gagnon (agente, CSSS de Charlevoix);  
• Claudine Fortin (dir. générale de Forum Jeunesse); 
• Michèle Moreau (secteur éducation);
• Diane Harvey (citoyenne).

Secteur environnemental

• Julie Hamelin (SEPAQ Charlevoix);
• Isabelle Tremblay (gestion des matières résiduelles, MRC);
• Julie Campeau (Réserve de la biosphère de Charlevoix);
• Francis Gagnon (citoyen).

Secteur de la culture

• Anne-Marie Dufour (Le Festif!).

Secteur recherche

• Steve Déry, Université Laval;
• Laure Waridel, membre honoraire;

Coordination et communication : Luce-Ann Tremblay.

Élu responsable

• Bernard Boulianne, district 2.

Mandat

• Doter la Ville de données fiables permettant l’identification des problèmes particuliers que rencontrent les aînés sur son territoire et élaborer un plan d’action qui vise à corriger ces problèmes;
• Assurer le suivi et participer à la réalisation du plan d’action Municipalité amie des aînés;
• Collaborer à mobiliser la population pour susciter une forte participation citoyenne autour de la démarche Baie-Saint-Paul, ville amie des aînés;
• Agir comme relayeur et diffuser l’information concernant le plan d’action MADA.

Membres

• Anne-Pierre Gagnon (Centre de services de santé et sociaux (CSSS);
• Mélissa Pilote, représentante du centre communautaire Pro-Santé;
• Pauline Harvey (Fédération de l’âge d’or du Québec/Baie-Saint-Paul (FADOQ);
• Diane Bouchard, citoyenne;
• Julie Boily, agence Pour Vivre chez soi;
• Myriam Cloutier, représentante de la MRC de Charlevoix;
• Luce-Ann Tremblay, dir. communications et développement durable;
• Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul.

Élus responsables

• Annie Simard, district 1

Mandat

Faire des recommandations au Conseil dans le but de protéger le ciel étoilé. À ce titre, participer au déploiement de la politique et de son plan d’action.

Membres

• Jean-Yves Germain
• Josée Bouchard
• Hugues Lacombe
• Diane Lemire
• Jean Daniel
• Directeur général

Élus responsables

• Gaston Duchesne, district 5 

Mandat

• Faire des recommandations au Conseil sur le réaménagement du boulevard Leclerc.

Membres

• Suzanne Bradet
• Martin Girard
• Gilles Ménard
• Diane Lemire
• Jean Daniel
• Éric Bergeron
• Luce-Ann Tremblay 
• Directeur général

Mandat

Le comité a pour mandat de développer une vision cohérente et durable pour le secteur du Boisé du Quai, en tenant compte de ses caractéristiques écologiques, paysagères et communautaires. Il doit assurer le suivi et la mise en œuvre des études déjà réalisées, en évaluant l’avancement des actions et les ajustements requis. Le comité identifie les besoins en analyses complémentaires, recommande des études ou interventions nécessaires à la préservation et à la mise en valeur du milieu naturel, et en évalue la faisabilité. Il priorise les actions à entreprendre, analyse leurs impacts et présente au conseil municipal des recommandations structurées pour guider les décisions liées à la conservation et à l’aménagement du secteur. 

Membres

• Monsieur Pierre Desrosiers, citoyen
• Monsieur Pierre Bélanger, citoyen
• Madame Thérèse Lamy, citoyenne
• Monsieur David Bernard, directeur développement des affaires chez GUEPE (Groupe uni des éducateurs-naturalistes et professionnels en environnement)
• Monsieur Jérôme Fournier, ingénieur forestier et agent de développement forestier à la MRC de Charlevoix
• Monsieur Mathieu Tremblay, ingénieur et chargé de projet à la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Philippe Dufour, directeur des Loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul  
• Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Michaël Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Bernard Boulianne, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 2) - élu responsable 
• Monsieur Ghislain Boily, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 6) - élu responsable

Mandat

Le comité a pour mandat de suivre, analyser et soutenir le renouvellement et la mise en œuvre de la politique culturelle et de son plan d’action. Il doit prioriser les actions prévues, évaluer leur avancement et proposer des ajustements concrets et réalistes pour assurer la cohérence des interventions culturelles. Le comité formule des recommandations structurées relatives aux enjeux et aux besoins identifiés sur le terrain. Il mesure périodiquement les résultats et présente un rapport synthèse sur l’état d’avancement et les actions à poursuivre.

Membres

• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Françoise Ménard, assistante greffière de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Philippe Dufour, directeur des Loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Johanne St-Gelais, directrice adjointe des Loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Michael Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Bernard Boulianne, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 2) - élu responsable 
• Monsieur Ghislain Boily, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 6) - élu responsable

Représentations du Conseil

Les membres du Conseil siègent auprès de divers organismes et à ce titre y représentent la Ville de Baie-Saint-Paul. Voici la liste des représentants du Conseil et des organismes concernés:

• Destination BSP : Gaston Duchesne.
• Maison Mère : Michaël Pilote, Jean-François Ménard, Annie Simard
• Musée d’art contemporain : Michaël Pilote
• Municipalité régionale de comté de Charlevoix (MRC) : Michaël Pilote (préfet) et Gaston Duchesne
• OBNL Sentier de la Rive : Annie Simard
• Gestion des matières résiduelles à la MRC : Gaston Duchesne
• Centre d’archives régional de Charlevoix : Annie Bouchard
• Habitations de la Lumière : Annie Bouchard
• Logements sociaux ORH : Gaston Duchesne
• Réseau Charlevoix : Michaël Pilote
• Village-Relais : Ghislain Boily 
• Le Festif! : Jean-François Ménard

N.B. Conformément à la loi, le Maire, Monsieur Michaël Pilote, ainsi que le directeur générale font partie d’office de tous ces comités.

Mandat

Le comité a pour mandat de collaborer à l’élaboration d’une vision d’avenir durable pour le Domaine Cimon et la Maison René-Richard, en s’appuyant sur l’histoire, le patrimoine et le potentiel culturel du site. Il doit analyser les enjeux, besoins et possibilités de mise en valeur, puis formuler des recommandations structurées et réalistes au conseil municipal. Le comité priorise les orientations et actions à envisager, identifie les ressources nécessaires et évalue les impacts sur la conservation et l’accessibilité. Il assure un suivi régulier de l’évolution du projet, documente les analyses effectuées et présente au conseil des avis éclairés pour guider les décisions futures.   

Membres

• Madame Patricia Aubé
• Madame Sylvie Bouchard
• Monsieur Jean-Louis Cimon
• Monsieur Pierre Desrosiers
• Madame Carole Dufour
• Monsieur Jos-Gaétan Girard
• Monsieur Jérôme Laflamme
• Madame Sylvie Rémillard
• Monsieur Pierre-Laurent Salin de l’Étoile.
• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Michaël Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul - élu responsable
• Monsieur Jean-François Ménard, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 3) - élu responsable

Mandat

Le comité a pour mandat de planifier, analyser et recommander des actions liées à la programmation culturelle annuelle, incluant les événements, activités et initiatives destinées à la communauté. Il doit évaluer les besoins du milieu, proposer des activités réalistes et adaptées, et optimiser l’offre culturelle en cohérence avec la politique culturelle et les orientations municipales. Le comité priorise les projets et assure un suivi régulier de l’avancement des actions. 

Membres

• Monsieur Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Françoise Ménard, assistante greffière de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Philippe Dufour, directeur des Loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Madame Johanne St-Gelais, directrice adjointe des Loisirs et de la culture de la Ville de Baie-Saint-Paul 
• Monsieur Michael Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Monsieur Bernard Boulianne, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 2) - élu responsable 
• Monsieur Ghislain Boily, conseiller municipal de la Ville de Baie-Saint-Paul (district 6) - élu responsable