Résultats de recherche pour «communiqué»
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
15 mai 2023
...ier 439715 Guylaine Ménard). 8. Le 20 avril 2023, le Centre de S ervices Scolaires de Charlevoix nous fait parvenir un communiqué qui souligne le jour de la terre ainsi que l’inauguration d’un local de musique. 9. Le 21 avril 2023, la C...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 juin 2023
...en lien avec les événements du 1 er mai 2023. 6. Le 12 mai 2023, l’équipe du Défi OSEntreprendre nous fait parvenir un communiqué de presse dans lequel les lauréats du 25 e défi sont dévoilés. 37 7. Le 15 mai 2023, Mme Jessica Ouellet, secré...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
8 avril 2024
...e santé et de services sociaux de Rivière-Rouge entre 20 h et 8 h à compter du 1er février 2024, telle qu’il appert de leur communiqué de presse du 7 décembre 2023; CONSIDÉRANT que la Ville de Rivière-Rouge s’est prononcée à plusieurs reprises c...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R629-2015 - Règlement de plan d'urbanisme durable (Codification à jour)
...e- Saint-Paul. Un programme de revitalisation du périmètre urbain pour rendre le logement plus abordable à Baie-Saint-Paul. Communiqué 298. 11 décembre 2012. 17 Source : Ville de Baie-Saint-Paul. Élaboration du dossier de candidature de Baie- Sai...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
12 février 2024
...proposée en septembre dernier concernant les services aux personnes sinistrées. 3 Carrefour jeunesse- emploi 18-janv Communiqué de presse en lien avec le lancement de la 26e édition du Défi OSEntreprendre Capitale-Nationale. Charlesbourg-...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
16 janvier 2023
...estion à la Direction générale et secrétariat général du Centre de services scolaires de Charlevoix, nous fait parvenir un communiqué de presse en lien avec un nouvel outil pour les enfants d’âge préscolaire et leurs parents. 14. Le 13 décemb...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements municipaux
R733-2019 - Règlements prévention et combat des incendies
1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE CHARLEVOIX VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL RÈGLEMENT NUMÉRO R733-2019 Règlement concernant la prévention et le combat des incendies......
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R603-2014 - Règlement de construction et de démolition (Codification à jour)
RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION NO R603- 2014 CODIFICATION ADMINISTRATIVE JUIN 2024 VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL TABLE DES MATIÈRES RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOL......
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R632-2015 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble (Codification à jour)
RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE NO R632-2015 CODIFICATION ADMINISTRATIVE JANVIER 2022 VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL TABLE DES MATIÈRES RÈGLEMENT SUR LES PA E NO R632-2015......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
11 novembre 2024
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE CHARLEVOIX PROCÈS- VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL, TENUE LUNDI 1 1 NOVEMBRE 2024 À 19 h00 AU 15, RUE FORGET, BAIE-SAINT-PAUL À LA SALLE DU CONSEIL ET À LAQUELLE SONT P......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
13 février 2023
1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE CHARLEVOIX VILLE DE BAIE- SAINT-PAUL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BAIE- SAINT-PAUL, TENUE LE LUNDI 13 FÉVRIER 2023 A 19 H 00 AU 15 RUE FORGET, BAIE -SAINT- PAUL (SALLE DU......
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Documents - Bulletin municipal - 2022
Informateur de mai
MOT DU MAIRE Bonjour chères citoyennes et chers citoyens, Je me permets de revenir sur les différents événements qui ont marqué la fin du mois d’avril 2022 et l’arrivée du printemps de façon exceptionnelle. Le 22 avril, Jour de la Terre, en......
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de mars
Mot du Maire Je participe! J’annonçais en avril dernier la participation de Baie-Saint- Paul dans le projet Démarche transformationnelle d’inté- gration des Objectifs de développement durable dans les localités (DTI-ODD) piloté par l’Universi......
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de juin
Mot du Maire Je participe! J’annonçais en avril dernier la participation de Baie-Saint- Paul dans le projet Démarche transformationnelle d’inté- gration des Objectifs de développement durable dans les localités (DTI-ODD) piloté par l’Universi......
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Documents - Bulletin municipal - 2024
L'Informateur de juin
Juin 2024 L’ordre du mérite 2024 DOSSIER : sécurisez votre piscine Programmation fêtes du Québec et du Canada Photo François Rivard MOT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL L’été 2024 à Baie-Saint-Paul s’annonce comme une période de dynamisme et de renou......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2025
14 avril 2025
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE CHARLEVOIX PROCÈS- VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BAIE- SAINT-PAUL, TENUE LUNDI 1 4 AVRIL 2025 À 19h00 AU 15, RUE FORGET, BAIE- SAINT-PAUL À LA SALLE DU CONSEIL ET À LAQUELLE SONT PRÉ......
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Documents - Bulletin municipal - 2026
L'informateur de juin
- 1 - Juin 2026 - 2 - Chères citoyennes, chers citoyens, Juin marque l’arrivée des beaux jours, des terrasses animées, des promenades au grand air et d’une saison où Baie-Saint- Paul retrouve toute son effervescence. C’est aussi un moment privil......
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