Résultats de recherche pour «Réglementation»
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Mineuse du thuya
...mi-juillet lors de l’émergence des papillons. Consultez un spécialiste avant toute intervention chimique. Respect de la réglementation L’utilisation de pesticides est encadrée par la réglementation fédérale canadienne . Assurez-vous de respec...
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Ville à 40 km/h - À Baie-Saint-Paul, on ralentit!
...une réduction de 3 % des accidents corporels . C’est pourquoi la Ville a encouragé les citoyens à respecter cette nouvelle réglementation pour assurer la sécurité de tous. Les limites de vitesse instaurées Consulter la carte Limite de 40 km/h...
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Déboiser sans dépayser le paysage, comment y arriver?
...d'humidité et de créer un petit "bol" de terre autour de l'arbre, ce qui permettra de retenir l'eau nécessaire à sa survie. Réglementations locales sur la conservation des arbres à Baie-Saint-Paul À Baie-Saint-Paul, la réglementation stipule qu’un...
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Feux de fôret
...ou l’apport des résidus organiques (feuilles, branches, etc.) à l’écocentre plutôt que leur brûlage. Informez-vous sur la réglementation portant sur les foyers extérieurs et les feux à ciel ouvert. Ne jetez jamais un mégot de cigarette dans une...
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Stationnement de nuit en hiver
Réglementation sur le stationnement de nuit en hiver Pour faciliter les opérations de déneigement, il est généralement interdit de stationner dans les rues de Baie-Saint-Paul toutes les nuits, entre 1 h et 6 h du matin, du 15 novembre au 1 er avri...
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Travaux de construction, agrandissement et rénovation
Avant d’entamer des travaux d’agrandissement, de rénovation ou de construction, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le se...
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Guide d'intervention architectural
...offrant aux citoyens et professionnels des outils pour mieux comprendre et restaurer leurs bâtiments, tout en respectant la réglementation municipale. Son objectif est de garantir des interventions qui préservent et mettent en valeur le patrimoine a...
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Règlements
...our du prêt. L’usager s’engage à respecter les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur (L.R., 1985, ch. C-42) et de la réglementation concernant la protection des renseignements personnels. Exigences particulières : Chacun est requis de dépose...
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Contrôle des plantes « indésirables »
...rmer au règlement d’utilisation des pesticides du gouvernement du Canada. Nous vous invitons à vous conformer à la réglementation en vigueur. Pour information : Pelouses saines - Gouvernement du Canada Sources : Levesque, M. L’éc...
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Abattage d'arbre
Avant d'abattre un arbre sur votre terrain, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le certificat d'autorisation requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme et du patrim...
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Affichage
Avant d'installer une enseigne qu'elle soit permanente ou temporaire, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le certificat d'autorisation requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service d...
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Aménagement de la forêt privée
Avant d'amorcer un projet d'aménagement de la forêt privée, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme...
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Aménagement de terrain
Avant d'amorcer un projet d'aménagement de terrain, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme et du p...
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Changement d'usage
Avant d'effectuer un changement d'usage, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme et du patrimoine....
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Déplacement d'une construction
Avant d'amorcer un projet déplacement d'une construction, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme e...
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Démolition
Avant d'amorcer un projet de démolition, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme et du patrimoine....
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Usage temporaire
Avant d’exercer un usage temporaire, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme et du patrimoine...
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Vente de garage
Avant d'effectuer une vente de garage, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contacter le service de l'urbanisme et du patrimoine....
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Piscine hors terre, creusée, spa et bain tourbillon
Avant d'amorcer un projet d'installation de piscine, spa ou encore effectuer un retrait, il est essentiel de vérifier la réglementation municipale en vigueur et d’obtenir le permis de construction requis. Pour toute question, n’hésitez pas à contac...
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Débranchement des gouttières
...ez la conformité de vos installations La Ville invite tous les propriétaires à s’assurer que leurs gouttières respectent la réglementation en vigueur. En cas de doute, nous sommes là pour répondre à vos questions et vous accompagner dans cette démar...
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Interruption prolongée de courant
...chauffage d’appoint répond aux normes de sécurité. Son installation doit être conforme aux instructions du fabricant et à la réglementation en vigueur. Installez un avertisseur de monoxyde de carbone si vous prévoyez utiliser un appareil de chauff...
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