Résultats de recherche pour «Communiqu»
Documents - Règlements municipaux - Règlements municipaux
R733-2019 - Règlements prévention et combat des incendies
...les causes probables et les circonstances immédiates de l’incendie dans les 24 heures suivant la fin de l’incendie; 3) Communiquer au Ministère de la Sécurité publique, au plus tard le 31 mars de l’année qui suit l’incendie, le rapport incendi...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
8 avril 2024
...e santé et de services sociaux de Rivière-Rouge entre 20 h et 8 h à compter du 1er février 2024, telle qu’il appert de leur communiqué de presse du 7 décembre 2023; CONSIDÉRANT que la Ville de Rivière-Rouge s’est prononcée à plusieurs reprises c...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
15 mai 2023
...ier 439715 Guylaine Ménard). 8. Le 20 avril 2023, le Centre de S ervices Scolaires de Charlevoix nous fait parvenir un communiqué qui souligne le jour de la terre ainsi que l’inauguration d’un local de musique. 9. Le 21 avril 2023, la C...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 juin 2023
...en lien avec les événements du 1 er mai 2023. 6. Le 12 mai 2023, l’équipe du Défi OSEntreprendre nous fait parvenir un communiqué de presse dans lequel les lauréats du 25 e défi sont dévoilés. 37 7. Le 15 mai 2023, Mme Jessica Ouellet, secré...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R630-2015 - Règlement de zonage (Codification à jour)
...à l’extérieur ou à l’intérieur d’un bâtiment complémentaire. 43. BALCON Plate-forme en saillie sur la façade d’un bâtiment communiquant avec une pièce par une ou plusieurs ouvertures, fermé par une balustrade ou un garde-corps, mais ne comportant...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R632-2015 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble (Codification à jour)
...1-8 g) le tracé et l’emprise des rues proposées et des rues existantes ou déjà acceptées avec lesquels les rues proposées communiquent; h) les caractéristiques des rues projetées (largeur d’emprise, pente, etc.), de même que l’identification, la...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R630-2015 (Codification à jour)
...à l’extérieur ou à l’intérieur d’un bâtiment complémentaire. 43. BALCON Plate-forme en saillie sur la façade d’un bâtiment communiquant avec une pièce par une ou plusieurs ouvertures, fermé par une balustrade ou un garde-corps, mais ne comportant...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
16 janvier 2023
...26 8. Le 6 décembre 2022, Mme Mélissa Pagé de la Direction générale du recouvrement chez Revenu Québec, nous demande de communiquer avec cette dernière avant l e 12 décembre. À défaut, des mesures de recouvrement pourraient être entreprises sa...
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de mars
...N’hésitez pas à écrire à arenadon@baiesaintpaul. com pour réserver votre banc à votre nom, à vie! Vous êtes une entreprise? Communiquez avec philippedufour@baiesaintpaul. com ou par téléphone au 418 435-2205, poste 6244 pour acheter votre sec- tion....
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de juin
...N’hésitez pas à écrire à arenadon@baiesaintpaul. com pour réserver votre banc à votre nom, à vie! Vous êtes une entreprise? Communiquez avec philippedufour@baiesaintpaul. com ou par téléphone au 418 435-2205, poste 6244 pour acheter votre sec- tion....
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Documents - Bulletin municipal - 2026
L'informateur de juin
...lités des programmes peuvent varier selon les ini- tiatives en cours. Les citoyennes et citoyens intéressés sont invités à communiquer avec le Service de l’urbanisme afin d’obtenir l’information à jour concernant les programmes actuelle- ment disp...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R629-2015 - Règlement de plan d'urbanisme durable (Codification à jour)
...e- Saint-Paul. Un programme de revitalisation du périmètre urbain pour rendre le logement plus abordable à Baie-Saint-Paul. Communiqué 298. 11 décembre 2012. 17 Source : Ville de Baie-Saint-Paul. Élaboration du dossier de candidature de Baie- Sai...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R603-2014 - Règlement de construction et de démolition (Codification à jour)
...des rebuts de quelque nature que ce soit, des matériaux de construction en désordre, ainsi que des substances de nature à communiquer le feu aux propriétés adjacentes. Les matériaux qui pourraient être aéroportés doivent également être retirés;...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
12 février 2024
...proposée en septembre dernier concernant les services aux personnes sinistrées. 3 Carrefour jeunesse- emploi 18-janv Communiqué de presse en lien avec le lancement de la 26e édition du Défi OSEntreprendre Capitale-Nationale. Charlesbourg-...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
11 novembre 2024
...rouve le projet- pilote de gestion des services en personne qui débute en octobre 2024 au CS de Baie-Saint-Paul et qu'elle communique ses préoccupations liées à la diminution, voire la disparition, des services publics et gouvernementaux de qualit...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
13 février 2023
...lègements à ce règlement de contrôle intérimaire. Il termine en invitant les gens qui se croient lésés par ce règlement de communiquer avec le S ervice d’urbanisme de la Vi lle. Finalement, le Greffier, M. Émilien Bouchard, indique aux membre...
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Documents - Bulletin municipal - 2022
Informateur de mai
...éducatif Saint-Aubin). Vous souhaitez participer à cet événement d’envergure, vous devez remplir le formulaire en ligne ou communiquez avec Marie-Chantal St-Pierre, au (418) 435-2205 poste 6242. Rappel CAMP DE JOUR — Rappel Dernière chance de s’i...
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Documents - Bulletin municipal - 2024
L'Informateur de juin
...vos polices d’assurance habitation et automobile à l’exté- rieur de votre domicile en lieu sûr, au bureau par exemple. • Communiquez avec votre assu- reur afin de vérifier la couverture de votre assurance habitation. SÉCURITÉ INCENDIE RAPP...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2025
14 avril 2025
...curité incendie sur le territoire de la MRC de Charlevoix le 20 mars 2025; CONSIDÉRANT que la prochaine étape consiste à communiquer à la MRC l’intention des municipalités participantes à poursuivre l’implantation d’une fourniture complète des...
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